Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE VOITURES DE SPORT
/
MVS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MVS
MANUFACTURE DE VOITURES DE SPORT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1431591
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
13/10/1997
MVS de MANUFACTURE DE VOITURES DE SPORT

Présentation de la marque MVS

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE VOITURES DE SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE VOITURES DE SPORT domicilié(e) Z.I du Cormier, 49300 CHOLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POIRAUD Claude - France.

La marque MVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MVS est expirée depuis le 13 octobre 1997.

MANUFACTURE DE VOITURES DE SPORT a également déposé les autres marques suivantes : VENTURI


MANUFACTURE DE VOITURES DE SPORT (S.A.) - Z.I du Cormier, 49300 CHOLET. - France


POIRAUD Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 22 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59455 - Publication au BOPI 1992-01-22

Inscription - Gage constitué n°26524 - Publication au BOPI

Véhicules automobiles